Cet ouvrage de Mélanie Dulong de Rosnay, préfacé par Lawrence Lessig, sort en librairie le 17 mars 2016.

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Les Golems du numérique. Droit d’auteur et Lex Electronica

 
Mélanie Dulong de Rosnay, Presses des Mines, coll. « Sciences sociales », 2016, 264 p.

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Résumé

Le droit, élaboré sur les fondements analogiques de la rareté du support, est remis en question par le numérique, qui s’appuie sur la copie, la réappropriation et le partage. Il a été adapté au rythme des innovations techniques de reproduction et de diffusion et peut conduire aussi bien au contrôle de l’accès qu’à la constitution de biens communs. Les normes et standards techniques et l’extension des droits exclusifs ont été élaborés de manière indépendante, entraînant des tensions entre les industries culturelles et les droits du public.

L’ouvrage propose un modèle techno-juridique de la régulation du partage de la culture. Fondé sur la lex informatica, il intègre code juridique et code informatique pour réviser les catégories actuelles du droit d’auteur afin de faciliter l’utilisation, la création et le partage non marchand, et pour mieux exprimer les informations sur les droits, en s’appuyant sur une analyse systématique des licences et ontologies. Comme le résume l’auteur de la préface Lawrence Lessig, le droit pourrait « infecter le code, y importer ses valeurs ».

Les golems, créatures artificielles mythologiques, désignent les morceaux de code informatique qui brident la copie et l’usage des œuvres sur les réseaux. Développés par les titulaires de droits pour protéger leurs intérêts, ils mettent en œuvre des décisions de manière automatique et aveugle, sans contrôle par la société, l’État ou le droit, sans distinguer les usages légitimes. Mais les golems peuvent se retourner contre leurs maîtres et susciter une résistance. Au-delà de l’accès à l’information et à la culture qui fait l’objet de ce livre, la métaphore s’avère puissante pour dénoncer la logique d’encodage de règles binaires dans les dispositifs numériques et algorithmiques qui régissent nos vies et prennent des décisions sur la base des big data et des traces que nous laissons sur les réseaux, les plateformes, les objets connectés et les villes intelligentes.

Ce livre est basé sur plus de dix ans de participation à la régulation juridique et technique du droit d’auteur. Co-fondatrice et responsable juridique de Creative Commons France au Cersa (CNRS et Université Paris 2 Pathéon-Assas) entre 2003 et 2013, l’auteure a pris part à la standardisation technique MPEG (ISO), à deux commissions du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA, ministère de la Culture) et à des travaux de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI, Nations unies) avec le statut d’observateur en tant que présidente de Communia, l’association internationale pour le domaine public numérique.

Préface de Lawrence Lessig

Mélanie Dulong de Rosnay, docteure en droit et chargée de recherche au CNRS, est responsable du pôle Gouvernance de l’Information et des Communs à l’ISCC. Elle est aussi chercheuse invitée dans le département Media and Communications de la London School of Economics.

Recensions de l’ouvrage

Henri Gautier, « Les Golems du numérique. Droit d’auteur et Lex Electronica », Terminal, no 118, 2016.

André Priou, « Les Golems du numérique. Droit d’auteur et Lex Electronica », Les livres du mois, Le Monde Diplomatique, juin 2016, p. 25.

Alexandra Giannopoulou, “Book Review : Digital Golems – Copyright and Lex Electronica”, SCRIPTed – A Journal of Law, Technology & Society, Volume 13, Issue 1, May 2016.

Présentations de l’ouvrage

- Université de Sussex Law School, 1er novembre 2016
- Au tour d’un livre, ISCC, 20 juin 2016
- Cersa CNRS, Paris, 13 septembre 2016