Mardi 22 juin 2010, 8h30

Institut des sciences de la communication
20 rue Berbier-du-Mets, Paris 13e
Métro 7 « Les Gobelins »

 

« La logique des brevets : entre protection et industrialisation de la connaissance »

 
22 juin 2010, 8h30, MSCI

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Présentation

La logique des brevetsAu sein de ce qu’on appelle aujourd’hui les « industries de la connaissance », les brevets constituent un moyen pour les chercheurs de protéger les savoirs qu’ils produisent, de valoriser leurs découvertes et de s’ouvrir au monde de l’industrie et de l’innovation. S’ils étaient autrefois destinés aux « inventions » ou aux recherches à visées applicatives directes, les brevets concernent désormais toute connaissance potentiellement valorisable.

Compte tenu de l’importance des enjeux en termes de politique scientifique, des logiques contradictoires s’affrontent : comment concilier le droit légitime de protection de la propriété intellectuelle tout en garantissant la libre circulation des connaissances ? Comment distingue-t-on ce qui est valorisable de ce qui ne l’est pas ? Quels sont les enjeux de la brevetabilité du savoir en lien avec la réflexion sur les industries de la connaissance ? Les « sciences ouvertes » et leur idéal de création collaborative et non concurrentielle sont–elles susceptibles d’engendrer une nouvelle dynamique de production de connaissances ? Dans quelle mesure peut-on s’inspirer des récents développements de la législation de la propriété intellectuelle, tels, par exemple, la loi « Création et Internet » (Hadopi) promulguée en juin 2009 ?

Intervenants

Benoît Jean-Jean, directeur général de FIST Corporate (CNRS & Oseo)
Pierre Breesé, juriste et physicien, conseiller en propriété industrielle
Mélanie Dulong de Rosnay, docteur en Droit
David Monniaux, chargé de recherche au laboratoire VERIMAG, professeur à l’École polytechnique